Conseil Municipal du 26 janvier 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W31 Page 137Séance du 26 janvier 1990 - Registre 137W31 Page 137 - Délibération
137W31 Page 139Recensement général de la population 1990. Rémunération des Agents recenseurs - Registre 137W31 Page 139 - Délibération
137W31 Page 140Mise à disposition de personnel communal auprès de l'Association Chelles Loisirs Enfance - Registre 137W31 Page 140 - Délibération
137W31 Page 141Contrat de travail au centre d'Arts Plastiques - Registre 137W31 Page 141 - Délibération
137W31 Page 142Plan de formation du personnel communal. Révision annuelle|-|Personnel communal remboursement des frais de stage. Formations non réalisées par le C.N.F.P.T. - Registre 137W31 Page 142 - Délibération
137W31 Page 143Subvention exceptionnelle pour la Roumanie - Registre 137W31 Page 143 - Délibération
137W31 Page 144Information des services techniques. Marché avec la Société BULL - Registre 137W31 Page 144 - Délibération
137W31 Page 146 Approbation du cahier des charges de cession des terrains établi par la S.E.S.M. pour la Z.A.C. de LA TUILERIE. - Registre 137W31 Page 146 - Délibération
137W31 Page 148Espace d'activités économiques de la Tuilerie. Convention de maitrise d'œuvre - Registre 137W31 Page 148 - Délibération
137W31 Page 149Approbation d'un pré-dossier de cession entre la Commune et la C.F.C.I. d'un terrain situé avenue du Gendarme CASTERMANT - Registre 137W31 Page 149 - Délibération
137W31 Page 151Acquisition de terrains autour du fort de Chelles - Registre 137W31 Page 151 - Délibération
137W31 Page 152Transfert de coefficient d'occupation des sols. Société POURTIER - Registre 137W31 Page 152 - Délibération
137W31 Page 154Travaux de mise en conformité électrique et réfection d'étanchéité de couverture dans divers bâtiments communaux. Demande de subvention pour l'année 1990 - Registre 137W31 Page 154 - Délibération
137W31 Page 156Avenant à marché avec la Société SOBEA pour l'extension du Centre Culturel - Registre 137W31 Page 156 - Délibération
137W31 Page 160Travaux de rénovation au Centre de Vacances de Saint Jean d'AULPS. Demande de Subvention - Registre 137W31 Page 160 - Délibération
137W31 Page 162Avenant N°3 a traité avec la Société HEXAGONE pour la restauration scolaire - Registre 137W31 Page 162 - Délibération
137W31 Page 166Avance sur subvention à l'association Chelles Dynamic Jeunes - Registre 137W31 Page 166 - Délibération
137W31 Page 168Construction d'un nouveau Centre Social. Convention avec la Société ALFA et demande de subvention au Fonds Social Urbain - Registre 137W31 Page 168 - Délibération
137W31 Page 173Syndicat intercommunal pour la réalisation et la gestion des centres de pédagogie et de réadaptation des Régions de Chelles et de Lagny sur Marne. Modifications statuaires - Registre 137W31 Page 173 - Délibération
137W31 Page 177"Mise en place d'une politique des ""Villes d'Accueil"" en Seine et Marne prise par le Conseil Général - Registre 137W31 Page 177" - Délibération
137W31 Page 179Convention pour mise à disposition de locaux rue Adolphe BESSON|-|Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 137W31 Page 179 - Délibération
137W31 Page 180Communications diverses|-| - Registre 137W31 Page 180 - Délibération